Liste des anciennes communes du Loiret

Le département français du Loiret sur une carte de France

Cette page a pour objectif de retracer toutes les modifications communales dans le département du Loiret : les anciennes communes qui ont existé depuis la Révolution française, ainsi que les créations, les modifications officielles de nom, ainsi que les échanges de territoires entre communes.

En 1800, le territoire du département du Loiret comportait 363 communes[Note 1]. Le département compte aujourd'hui 325 communes (au 1er janvier 2024). Très tôt, certaines communes sont regroupées en lien avec leur toute petite taille, à l'image de Montville ou de Saint-Sauveur qui comptaient tout au plus une quarantaine d'habitants. Puis c'est par petites vagues que le nombre de communes a décru dans ce département : dans les années 1820-1830, puis dans la foulée de la loi Marcellin dans les années 1970, et enfin avec la loi NOTRe. Au cours de ces 200 années, une seule création aura été effectuée. À noter également qu'il n'y a eu aucun regroupement de communes entre 1832 et 1964.

Évolution du nombre de communes de 1790 à 2024 dans le département du Loiret

Fusions

Nom de la

nouvelle commune

Communes réunies Régime Date (et nature)

de la décision

Date d'effet
La Selle-sur-le-Bied La Selle-sur-le-Bied commune nouvelle

(SANS communes déléguées,

depuis le 1-4-2020)[Note 2]

(Arrêté)[Off. 1]
Saint-Loup-de-Gonois
Bray-Saint-Aignan Bray-en-Val commune nouvelle

(SANS communes déléguées,

depuis le 3-6-2020)

(Arrêté)[Off. 2]
Saint-Aignan-des-Gués
Le Malesherbois Malesherbes commune nouvelle

(avec communes déléguées)

(Arrêté)[Off. 3]
Coudray
Labrosse
Mainvilliers
Manchecourt
Nangeville
Orveau-Bellesauve
Douchy-Montcorbon Douchy commune nouvelle

(SANS communes déléguées,

depuis le 5-6-2020)

(Arrêté)[Off. 4]
Montcorbon
Boiscommun Boiscommun fusion association (Arrêté)[Off. 5]
Chemault
Yèvre-la-Ville Yèvre-la-Ville fusion association (Arrêté)[Off. 6]
Yèvre-le-Châtel
Crottes-en-Pithiverais Crottes-en-Pithiverais fusion association (Arrêté)[Off. 7]
Teillay-Saint-Benoît
Bazoches-les-Gallerandes Bazoches-les-Gallerandes fusion association (Arrêté)[Off. 8]
Izy
Greneville-en-Beauce Greneville-en-Beauce fusion association (Arrêté)[Off. 8]
Guignonville
Outarville Outarville fusion association (Arrêté)[Off. 8]
Allainville-en-Beauce
Faronville
Saint-Péravy-Épreux
Teillay-le-Gaudin
Gien Gien fusion association (Arrêté)[Off. 9]
Arrabloy
Césarville[Note 3] Césarville fusion association

(fusion simple depuis le 1-1-1978)[C.O.G. 1]

(Arrêté)[Off. 10]
Dossainville
Guigneville Guigneville fusion association (Arrêté)[Off. 11]
Sébouville
Pithiviers-le-Vieil Pithiviers-le-Vieil fusion association (Arrêté)[Off. 12]
Bouzonville-en-Beauce
Varennes-Changy Varennes-en-Gâtinais fusion (Arrêté)[Off. 13] [C.O.G. 2]
Changy
Chevilly Chevilly fusion (Arrêté)[Off. 14] [C.O.G. 2]
Creuzy (Une partie)
Sougy Sougy
Creuzy (Une partie)
Neuville-aux-Bois Neuville-aux-Bois fusion 1831[Cass. 1]
Saint-Germain-le-Grand
Orveau Orveau fusion 1828[Cass. 2]
Gollainville
Loury Loury fusion 1824[Cass. 3]
Le Bourgneuf
Saint-Pryvé-Saint-Mesmin Saint-Pryvé-Saint-Mesmin fusion 1824[Cass. 4]
Saint-Nicolas-Saint-Mesmin
Tournoisis Tournoisis fusion 1824[Cass. 5]
Nids
Pithiviers Pithiviers fusion 1823[Cass. 6]
Le Bourg-l'Abbaye
Aulnay-la-Rivière Aulnay-la-Rivière fusion 1821[Cass. 7]
Villereau
Vrigny Vrigny fusion 1821[Cass. 8]
Limiers
Yèvre-le-Châtel Yèvre-le-Châtel fusion 1821[Cass. 9]
Souville
Férolles Férolles fusion 1818[Cass. 10]
La Queuvre
Charmont Charmont fusion 1813[Cass. 11]
Gironville
Malesherbes Malesherbes fusion 1813[Cass. 12]
Rouville
Trézan
Nibelle Nibelle fusion 1813[Cass. 13]
Saint-Sauveur
Engenville Engenville fusion 1812[Cass. 14]
Montville
Cléry-Saint-André Cléry fusion 1795[Cass. 15]
Saint-André
Autry-le-Châtel Autry-le-Châtel fusion 1790-1794[Cass. 16]
Autry-la-Ville
Bondaroy Bondaroy fusion 1790-1794[Cass. 17]
Saint-Martin-le-Seul
Lailly-en-Val Lailly-en-Val fusion 1790-1794[Cass. 18]
Monçay
Nancray Nancray fusion 1790-1794[Cass. 19]
La Nerville
Outarville Outarville fusion 1790-1794[Cass. 20]
Acquebouille
Saint-Jean-de-Braye Saint-Jean-de-Braye fusion 1790-1794[Cass. 21]
Saint-Loup-lez-Orléans
Sainte-Geneviève-des-Bois Sainte-Geneviève-des-Bois fusion 1790-1794[Cass. 22]
Bricquemault

Création

Nom de la commune créée Commune affectée Mode de création Date (et nature)

de la décision

Le Bardon Meung-sur-Loire Démembrement (Décret)[Off. 15]

Modifications de nom officiel

Ancien nom Nouveau nom Date (et nature)

de la décision

Quiers-sur-Bézonde Quiers-sur-Bezonde (Décret)[Off. 16]
Courcelles Courcelles-le-Roi (Décret)[Off. 17]
Rosoy-le-Vieil Rozoy-le-Vieil (Décret)[Off. 18]
Boësse Boësses (Décret)[Off. 19]
Ferrières Ferrières-en-Gâtinais
Châteaurenard Château-Renard (Décret)[Off. 20]
Beaulieu Beaulieu-sur-Loire (Décret)[Off. 21]
Césarville Césarville-Dossainville[Note 3] (Arrêté)[C.O.G. 1]
Fontenay Fontenay-sur-Loing (Décret)[Off. 22]
Ousson Ousson-sur-Loire (Décret)[Off. 23]
Mézières-sous-Bellegarde Mézières-en-Gâtinais (Décret)[Off. 24]
Grigneville Greneville-en-Beauce (Décret)[Off. 25]
Oussoy Oussoy-en-Gâtinais (Décret)[Off. 26]
Boigny Boigny-sur-Bionne (Décret)[Off. 27]
Bouilly Bouilly-en-Gâtinais
Boulay Boulay-les-Barres
Bouzy Bouzy-la-Forêt
Bray Bray-en-Val
Cernoy Cernoy-en-Berry
Chailly Chailly-en-Gâtinais
Châlette Châlette-sur-Loing
Charmont Charmont-en-Beauce
Chevry Chevry-sous-le-Bignon
Fréville Fréville-du-Gâtinais
Mormant Mormant-sur-Vernisson
Le Moulinet Le Moulinet-sur-Solin
Orveau Orveau-Bellesauve
Pers Pers-en-Gâtinais
Varennes Varennes-en-Gâtinais
Bordeaux Bordeaux-en-Gâtinais (Décret)[Off. 28]
Allainville Allainville-en-Beauce (Décret)[Off. 29]
Auvilliers Auvilliers-en-Gâtinais
Auxy Auxy-du-Gâtinais[Note 4]
Barville Barville-en-Gâtinais
Batilly-sur-Loire Batilly-en-Puisaye
Conflans Conflans-sur-Loing
Courcy Courcy-aux-Loges
Crottes Crottes-en-Pithiverais
Dampierre Dampierre-en-Burly
Épieds Épieds-en-Beauce
Feins Feins-en-Gâtinais
Girolles Girolles-du-Gâtinais[Note 4]
Marigny Marigny-les-Usages
Morville Morville-en-Beauce
Nancray Nancray-sur-Rimarde
La Neuville La Neuville-sur-Essonne
Ondreville Ondreville-sur-Essonne
Pressigny Pressigny-les-Pins
Quiers Quiers-sur-Bézonde[Note 5]
Rouvres Rouvres-Saint-Jean
Saint-Brisson Saint-Brisson-sur-Loire
Saint-Lyé Saint-Lyé-la-Forêt
Beauchamps Beauchamps-sur-Huillard (Décret)[Off. 30]
Bougy Bougy-lez-Neuville
Chevillon Chevillon-sur-Huillard
Cléry Cléry-Saint-André
Lailly Lailly-en-Val
Mézières Mézières-lès-Cléry
Poilly Poilly-lez-Gien
Rozières Rozières-en-Beauce
Saint-Père Saint-Père-sur-Loire
Treilles Treilles-en-Gâtinais
Vieilles-Maisons Vieilles-Maisons-sur-Joudry
Chambon Chambon-la-Forêt (Décret)[Off. 31]
Vannes Vannes-sur-Cosson (Décret)[Off. 32]
Batilly Batilly-en-Gâtinais (Décret)[Off. 33]
Fleury-aux-Choux Fleury-les-Aubrais (Décret)[Off. 34]
Sceaux Sceaux-du-Gâtinais (Décret)[Off. 35]
Autruy Autruy-sur-Juine (Décret)[Off. 36]
Châtillon-sur-Loing Châtillon-Coligny (Décret)[Off. 37]
Aschères Aschères-le-Marché (Décret)[Off. 38]
Le Bignon Le Bignon-Mirabeau (Décret)[Off. 39]
Autry Autry-le-Châtel (Décret)[Off. 40]
Jouy-le-Pothier Jouy-le-Potier (Décret)[Off. 41]
Beaune Beaune-la-Rolande 1823

Modifications de limites communales

Le plus souvent, les modifications des limites communales décidées par arrêtés préfectoraux ne sont pas répertoriées dans le Journal officiel ni dans le Bulletin officiel.

La commune de ... ... cède du territoire

à la commune de ...

Précisions Date (et nature)

de la décision

Orléans Olivet Superficie de 36 a 30 ca (Décret)[Off. 42]
Olivet Orléans Superficie de 29 a 19 ca
Ardon Orléans Lieu-dit le Vaution

2 sections d'une superficie de 2 ha 66 a 21 ca et 4 ha 56 a

(Décret)[Off. 43]
Saint-Cyr-en-Val Lieu-dit les Quatre-Vents

2 sections d'une superficie de 5 a 27 ca et 44 a

Cléry-Saint-André Mézières-lez-Cléry 6 habitants (Arrêté)[Off. 44]
Ingré

Saint-Jean-de-la-Ruelle

Saint-Jean-de-la-Ruelle

Ingré

(Arrêté)[Off. 45]
Saran

Gidy

Gidy

Saran

(Décret)[Off. 46]
Montargis

Villemandeur

Villemandeur

Montargis

(Arrêté)[Off. 47]
Saint-Cyr-en-Val Orléans Domaine de la Source

52 habitants

(Arrêté)[Off. 48]
Gy-les-Nonains Conflans-sur-Loing 3 habitants (Décret)[Off. 49]
Artenay Dambron (département d'Eure-et-Loir) Superficie de 1 ha 22 a 37 ca (Décret)[Off. 50]
Dambron (département d'Eure-et-Loir) Artenay Superficie de 1 ha 22 a 09 ca
Fay-aux-Loges

Saint-Denis-de-l'Hôtel

Saint-Denis-de-l'Hôtel

Fay-aux-Loges

(Arrêté)[Off. 51]
Châlette-sur-Loing Montargis En forêt domaniale

Superficie de 6 ha 64 a 61 ca

(Arrêté)[Off. 52]
Bondaroy Pithiviers Superficie de 19 a 57 ca (Arrêté)[Off. 53]
Estouy Aulnay-la-Rivière Superficie de 8 ha 61 a 25 ca (Décret)[Off. 54]
Aulnay-la-Rivière Estouy Superficie de 10 ha 40 a 10 ca
Ramoulu Superficie de 4 ha 11 a 38 ca
Ramoulu Aulnay-la-Rivière Superficie de 3 ha 18 a 58 ca
Châlette-sur-Loing

Montargis

Montargis

Châlette-sur-Loing

(Arrêté)[Off. 55]
Aulnay-la-Rivière

Briarres-sur-Essonne

Briarres-sur-Essonne

Aulnay-la-Rivière

(Arrêté)[Off. 56]
Saint-Sigismond Tournoisis la ferme de l'Ardillière (Décret)[Off. 57]
Malesherbes

Orveau-Bellesauve

Orveau-Bellesauve

Malesherbes

(Arrêté)[Off. 58]
Conflans-sur-Loing

Mormant-sur-Vernisson

Mormant-sur-Vernisson

Conflans-sur-Loing

(Arrêté)[Off. 59]
Orléans

Saint-Jean-de-Braye

Saint-Jean-le-Blanc Territoire de l'île Charlemagne (Loi)[Off. 60]
Pierrefitte-ès-Bois

Barlieu (département du Cher)

Barlieu (département du Cher)

Pierrefitte-ès-Bois

Au niveau du hameau de la Boucharderie,

limite constituée par le chemin de Sainte-Anne à Barlieu

(Loi)[Off. 61]
Cravant

Tavers

Villorceau (Loi)[Off. 62]
Beaumont (département de Seine-et-Marne) Boësse (Loi)[Off. 63]
Poilly Gien Hameau du Bout du Pont (Décret)[Off. 64]

(2e jour complémentaire an 13)

Lestiou (département de Loir-et-Cher) Tavers Presqu'île de la Saussaye (Arrêté)[Off. 65]

(25 vendémiaire an 12)

Table des communes supprimées

Sont listées ici, compte tenu de leur présence dans le Code officiel géographique de l'Insee, les 17 communes ayant existé lors de la codification en 1943, et supprimées depuis lors. Par convention, le code Insee et la dénomination de ces communes supprimées sont portés en italiques, tandis que, dans la colonne Remarques sont indiquées la date de suppression de la commune et la commune de rattachement (avec son code Insee), ainsi que l'éventuel statut de commune associée ou commune déléguée.

Code Insee Code Postal Commune Date de suppression Commune de rattachement
45003 45480 Allainville-en-Beauce (arrêté préfectoral du ) - commune associée Outarville
(code Insee 45240)
45007 45500 Arrabloy (arrêté préfectoral du ) - commune associée Gien
(code Insee 45155)
45048 45300 Bouzonville-en-Beauce (arrêté préfectoral du ) - commune associée Pithiviers-le-Vieil
(code Insee 45253)
45071 45290 Changy (arrêté préfectoral du ) Varennes-Changy
(code Insee 45332)
45090 45340 Chemault (arrêté préfectoral du ) - commune associée Boiscommun
(code Insee 45035)
45117 45520
45410
Creuzy (arrêté préfectoral du ) partagée entre
Chevilly (code Insee 45093)
et Sougy
(code Insee 45313)
45128 45300 Dossainville (arrêté préfectoral du ) - commune associée jusqu'au (arrêté préfectoral du ) Césarville-Dossainville
(code Insee 45065)
45129 45220 Douchy (arrêté préfectoral du ) - commune déléguée Douchy-Montcorbon
(code Insee 45129)
45140 45480 Faronville (arrêté préfectoral du ) - commune associée Outarville
(code Insee 45240)
45163 45480 Guignonville (arrêté préfectoral du ) - commune associée Greneville-en-Beauce
(code Insee 45160)
45172 45480 Izy (arrêté préfectoral du ) - commune associée Bazoches-les-Gallerandes
(code Insee 45025)
45211 45220 Montcorbon (arrêté préfectoral du ) - commune déléguée Douchy-Montcorbon
(code Insee 45129)
45295 45480 Saint-Péravy-Épreux (arrêté préfectoral du ) - commune associée Outarville
(code Insee 45240)
45304 45300 Sébouville (arrêté préfectoral du ) - commune associée Guigneville
(code Insee 45162)
45318 45480 Teillay-le-Gaudin (arrêté préfectoral du ) - commune associée Outarville
(code Insee 45240)
45319 45170 Teillay-Saint-Benoît (arrêté préfectoral du ) - commune associée Crottes-en-Pithiverais
(code Insee 45118)
45349 45300 Yèvre-le-Châtel (arrêté préfectoral du ) - commune associée Yèvre-la-Ville
(code Insee 45348)

Communes associées

Liste des communes ayant, ou ayant eu (en italique), à la suite d'une fusion, le statut de commune associée.

Nom de la commune Code Insee Fusion-association Transformation de l'association en fusion simple
date de la décision date d'effet commune absorbante date de la décision date d'effet commentaire
Izy 45172 Arrêté préfectoral du Bazoches-les-Gallerandes
Chemault 45090 Arrêté préfectoral du Boiscommun
Dossainville 45128 Arrêté préfectoral du Césarville Arrêté préfectoral du Césarville prend le nom de Césarville-Dossainville
Teillay-Saint-Benoît 45319 Arrêté préfectoral du Crottes-en-Pithiverais
Arrabloy 45007 Arrêté préfectoral du Gien
Guignonville 45163 Arrêté préfectoral du Greneville-en-Beauce
Sébouville 45304 Arrêté préfectoral du Guigneville
Allainville-en-Beauce 45003 Arrêté préfectoral du Outarville
Faronville 45140
Saint-Péravy-Épreux 45295
Teillay-le-Gaudin 45318
Bouzonville-en-Beauce 45048 Arrêté préfectoral du Pithiviers-le-Vieil
Yèvre-le-Châtel 45349 Arrêté préfectoral du Yèvre-la-Ville

Notes et références

Notes

  1. On peut se faire une idée du découpage communal en 1801 ici : « Arrêté portant réduction des justices de paix du département du Loiret », Bulletin des lois de la République française, 3e série, vol. Tome 4,‎ , p. 42-47 (lire en ligne)
  2. Mairie de La Selle-sur-le-Bied, « Commune déléguée de Saint-Loup-de-Gonois », Procès verbal Conseil municipal,‎ , p. 3 (lire en ligne)
  3. a et b Bien que la fusion ait eu lieu en 1972, il faut attendre un décret de 1977 pour que la commune soit dénommée "Césarville-Dossainville".
  4. a et b Ce changement de nom ne semble pas avoir été suivi d'effet.
  5. Un décret de 2022 rectifie une erreur d'accent sur le nom "Bezonde"

Sources officielles

  • Sources référencées « Off. » dans le texte : Journal officiel de la République française, sur Legifrance ou sur Bibliothèque nationale de France, ou Bulletin des lois, sur Bibliothèque nationale de France
  1. « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de La Selle-sur-le-Bied », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  2. « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Bray-Saint-Aignan », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  3. « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Le Malesherbois », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  4. « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Douchy-Montcorbon », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  5. « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusions de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 5427 (lire en ligne Accès limité)
  6. « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusions de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 5492 (lire en ligne Accès limité)
  7. « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusions de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 1245 (lire en ligne Accès limité)
  8. a b et c « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusions de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 480 (lire en ligne Accès limité)
  9. « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusions de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 11882 (lire en ligne Accès limité)
  10. « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusions de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 11407 (lire en ligne Accès limité)
  11. « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 10808 (lire en ligne Accès limité)
  12. « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusions de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 7657 (lire en ligne Accès limité)
  13. « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 10471 (lire en ligne Accès limité)
  14. « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 1483 (lire en ligne Accès limité)
  15. « Décret impérial (n°8745) portant ... », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. tome 17,‎ , p. 244 (lire en ligne)
  16. « Décret (…) portant changement du nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  17. « Décret (…) portant changement du nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  18. « Décret (…) portant changement du nom d'une commune », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  19. « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 1879 (lire en ligne Accès limité)
  20. « Décret (…) portant changement de noms de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 17365 (lire en ligne Accès limité)
  21. « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 3550 (lire en ligne Accès limité)
  22. « Décret (…) portant changement de nom de la commune de Fontenay », Journal officiel de la République française,‎ , p. 806 (lire en ligne Accès limité)
  23. « Décret (…) portant changement de nom de la commune d'Ousson », Journal officiel de la République française,‎ , p. 12512 (lire en ligne Accès limité)
  24. « Changements de noms de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 345 (lire en ligne)
  25. « Changement de noms de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 4913 (lire en ligne)
  26. « Ministère de l'intérieur.- Changement de noms de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 13460 (lire en ligne)
  27. « Changement de noms de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 1908 (lire en ligne)
  28. « Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 11623 (lire en ligne)
  29. « Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 10190 (lire en ligne)
  30. « Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 11102 (lire en ligne)
  31. « Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 3175 (lire en ligne)
  32. « Ministère de l'intérieur.- Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 6427 (lire en ligne)
  33. « Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 8658 (lire en ligne)
  34. « Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 466 (lire en ligne)
  35. « Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 278 (lire en ligne)
  36. « Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 5397 (lire en ligne)
  37. « Décret du Président de la République française (n°31155) », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. tome 52,‎ , p. 1624 (lire en ligne)
  38. « Décret du Président de la République française (n°31229) », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. tome 52,‎ , p. 1752 (lire en ligne)
  39. « Décret du Président de la République française (n°11604) », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. tome 24,‎ , p. 279 (lire en ligne)
  40. « Décret du Président de la République française n°6953 », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. tome 16,‎ , p. 586 (lire en ligne)
  41. « Décret du Président de la République française n°1851 », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. tome 6,‎ , p. 192 (lire en ligne)
  42. « Décret (...) portant modifications des limites territoriales de communes et de cantons... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 17639 (lire en ligne Accès limité)
  43. « Décret (...) portant modification de circonscriptions administratives territoriales... », Journal officiel de la République française. Numéro complémentaire.,‎ , p. NC 7067 (lire en ligne Accès limité)
  44. « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 7224 (lire en ligne Accès limité)
  45. « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 2046 (lire en ligne Accès limité)
  46. « Décret (...) portant modification des limites territoriales des communes de Saran (...) et de Gidy... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 273 (lire en ligne Accès limité)
  47. « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 4137 (lire en ligne Accès limité)
  48. « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 5022 (lire en ligne Accès limité)
  49. « Décret (...) portant modifications des limites territoriales des communes de Conflans-sur-Loing (...) et de Gy-les-Nonains... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 11295 (lire en ligne Accès limité)
  50. « Décret (...) portant modification des limites territoriales des communes d'Artenay (...) et de Dambron ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 8756 (lire en ligne Accès limité)
  51. « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 9041 (lire en ligne Accès limité)
  52. « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 7984 (lire en ligne Accès limité)
  53. « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 6137 (lire en ligne Accès limité)
  54. « Décret (...) portant modifications des limites territoriales des communes d'Aulnay-la-Rivière (...), Estouy (...) et Ramoulu... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 9394 (lire en ligne)
  55. « Modification aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 13084 (lire en ligne)
  56. « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 9076 (lire en ligne)
  57. « Décret (...) portant rattachement à la commune de Tournoisis (...) de la ferme de l'Ardillière, dépendant antérieurement de ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 4336 (lire en ligne)
  58. « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 1608 (lire en ligne)
  59. « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 12634 (lire en ligne)
  60. « Loi distrayant l'île Charlemagne des communes d'Orléans et de Saint-Jean-de-Braye (...) pour la rattacher à la commune de ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 4873 (lire en ligne)
  61. « Loi rectifiant la limite des communes de Pierrefitte-ès-Bois (...) et de Barlieu (...) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 10670 (lire en ligne)
  62. « Lois relatives à des changements de circonscriptions territoriales (neuvième loi) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. tome 31,‎ , p. 312 (lire en ligne)
  63. « Lois qui modifient la circonscription de plusieurs départements et arrondissements (deuxième loi) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. tome 7,‎ , p. 125 (lire en ligne)
  64. « Décret impérial n°278 qui réunit à la commune de Gien le hameau dit du Bout du Pont, dépendant de la commune de Poilly (...) », Bulletin des lois de l’empire français, 4e série, vol. Tome 1,‎ , p. 283 (lire en ligne)
  65. « Arrêté qui fixe les limites de deux communes des départements de Loir-et-Cher et du Loiret », Bulletin des lois de la République française, 3e série, vol. Tome 9,‎ , p. 113 (lire en ligne)

Autres références

  • Sources référencées « C.O.G. » dans le texte : Code officiel géographique, sur insee.fr
  1. a et b « Historique des communes Loiret 1975-1980 », sur insee.fr
  2. a et b « Historique des communes Loiret 1960-1971 », sur insee.fr
  • Sources référencées « Cass. » dans le texte : Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui, sur cassini.ehess.fr
  1. « Notice communale Saint-Germain-le-Grand », sur École des hautes études en sciences sociales
  2. « Notice communale Gollainville », sur École des hautes études en sciences sociales
  3. « Notice communale Bourgneuf », sur École des hautes études en sciences sociales
  4. « Notice communale Saint-Nicolas », sur École des hautes études en sciences sociales
  5. « Notice communale Nids », sur École des hautes études en sciences sociales
  6. « Notice communale Le Bourg-l'Abbaye », sur École des hautes études en sciences sociales
  7. « Notice communale Villereau », sur École des hautes études en sciences sociales
  8. « Notice communale Limiers », sur École des hautes études en sciences sociales
  9. « Notice communale Souville », sur École des hautes études en sciences sociales
  10. « Notice communale La Queuvre », sur École des hautes études en sciences sociales
  11. « Notice communale Gironville », sur École des hautes études en sciences sociales
  12. « Notice communale Rouville », sur École des hautes études en sciences sociales
  13. « Notice communale Saint-Sauveur », sur École des hautes études en sciences sociales
  14. « Notice communale Montville », sur École des hautes études en sciences sociales
  15. « Notice communale Saint-André », sur École des hautes études en sciences sociales
  16. « Notice communale Autry-la-Ville », sur École des hautes études en sciences sociales
  17. « Notice communale Saint-Martin-le-Seul », sur École des hautes études en sciences sociales
  18. « Notice communale Monçay », sur École des hautes études en sciences sociales
  19. « Notice communale La Nerville », sur École des hautes études en sciences sociales
  20. « Notice communale Acquebouille », sur École des hautes études en sciences sociales
  21. « Notice communale Saint-Loup », sur École des hautes études en sciences sociales
  22. « Notice communale Briquemault », sur École des hautes études en sciences sociales

Liens externes

  • Les cartes de Cassini, base de données sur l'histoire des communes françaises. Document utilisé pour la rédaction de l’article
  • CommunesGenWeb, l'histoire des communes au service de la généalogie. Document utilisé pour la rédaction de l’article
  • Liste des fusions et changements de noms de communes du Loiret sur le site des Archives départementales du Loiret. Document utilisé pour la rédaction de l’article

Document utilisé pour la rédaction de l’article : document utilisé comme source pour la rédaction de cet article.

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